| Les deux révisions précédentesRévision précédenteProchaine révision | Révision précédente |
| asso:ri [2013/04/16 22:11] – [Tarifs membres actifs] jean | asso:ri [2025/11/12 22:13] (Version actuelle) – jean |
|---|
| [[:accueil|accueil]] [[http://www.dokuwiki.org/fr:syntax|syntaxe]] - [[web@listes.terredadeles.org|un problème ?]] | [[:accueil|accueil]] [[https://www.dokuwiki.org/fr:wiki:syntax|syntaxe]] - [[web@listes.terredadeles.org|un problème ?]] |
| ---- | ---- |
| [[http://terredadeles.org|{{ :tda.png| }}]] | [[http://terredadeles.org/wiki|{{ ::logo-tda-60.png}}]] |
| |
| ====== Règlement intérieur de Terre d’ADELES ====== | ====== Règlement intérieur de Terre d’ADELES ====== |
| |
| ====Tarifs membres actifs==== | ====Tarifs membres actifs==== |
| * Tarif d'adhésion ordinaire personne physique : 20 € individuel (une seule voix délibérative), 25 € "famille" (deux voix délibératives avec procuration automatique de l'une vers l'autre sauf demande contraire expresse) | * Tarif d'adhésion ordinaire personne physique : 25 € individuel (une seule voix délibérative), 30 € "famille" (deux voix délibératives avec procuration automatique de l'une vers l'autre sauf demande contraire expresse) |
| * Adhésion de soutien montant libre > 25 € | * Adhésion de soutien : montant libre à partir de 30 € |
| * Tarif d'adhésion ordinaire personne morale : montant libre | * Tarif d'adhésion personne morale : montant libre à partir de 35 € |
| * Tarif réduit d'adhésion : tarif libre (décision de l'AG 2009) | * Tarif réduit d'adhésion : tarif libre (décision de l'AG 2009) |
| |
| * La personne physique représentant une personne morale à l'Assemblée générale doit être son représentant légal ou une personne mandatée à cet effet par une décision de son organe directeur transmise au bureau de l'Assemblée générale. | * La personne physique représentant une personne morale à l'Assemblée générale doit être son représentant légal ou une personne mandatée à cet effet par une décision de son organe directeur transmise au bureau de l'Assemblée générale. |
| |
| ---------------- | ===== Candidats au CA ===== |
| | L'Assemblée générale annuelle renouvelle la moitié au moins des membres du conseil d’administration selon l'[[asso:statuts#art7_conseil_d_administration|article 7 des statuts]]. Peut se porter candidat tout membre de l'association : |
| =====Propositions d'évolutions du règlement intérieur==== | |
| | |
| ==== candidats au CA ==== | |
| L'Assemblée générale annuelle renouvelle la moitié au moins des membres du conseil d’administration selon l'[[asso:statuts#art7_conseil_d_administration|article 7 des statuts]]. Peut se porter candidat tout membre : | |
| * à jour de sa cotisation | * à jour de sa cotisation |
| * adhérent au moins depuis la dernière assemblée générale | * adhérent au moins depuis la dernière assemblée générale |
| * actif au sein d'une ou plusieurs des coordinations animant les activités de l'association | * actif au sein d'une ou plusieurs des coordinations animant les activités de l'association |
| * se déclarant au moins huit jours avant la date prévue pour l'assemblée générale, par un message adressé au conseil d'administration ou posté aux adhérents de l'association sur la liste de diffusion. | * se déclarant au moins huit jours avant la date prévue pour l'assemblée générale, par un message adressé au conseil d'administration ou posté aux adhérents de l'association sur la liste de diffusion. |
| | |
| | ===== Section "numérique" du règlement intérieur==== |
| | |
| | //Règles vis-à-vis des documents numériques en format ouvert, des logiciels sous licence libre et des services en ligne libres et loyaux. cf. [[asso:numerique|règles d'usage]], intégrées au règlement intérieur lors de l'AG du 27 avril 2013.// |
| |
| |
| | //Règlement intérieur validé par l'AG du 27 avril 2013// \\ |
| | //Augmentation des tarifs de cotisation (+ 5€) validée par l'AG du 11 avril 2015// |