Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
Les deux révisions précédentesRévision précédente | |||
sel:conditions [2024/03/07 16:09] – [Conditions d'utilisation du SEL d'ADELES] jean | sel:conditions [2024/03/07 16:11] (Version actuelle) – coordinateur → coordonnateur + ajout version pdf jean | ||
---|---|---|---|
Ligne 15: | Ligne 15: | ||
====Art. 3 : frais de fonctionnement==== | ====Art. 3 : frais de fonctionnement==== | ||
- | Terre d’ADELES prend en charge, à hauteur de ses possibilités, | + | Terre d’ADELES prend en charge, à hauteur de ses possibilités, |
====Art. 4 : rencontres==== | ====Art. 4 : rencontres==== | ||
Ligne 37: | Ligne 37: | ||
====Art. 9 : solde maximum==== | ====Art. 9 : solde maximum==== | ||
- | Tous les comptes sont ouverts avec un solde égal à 120 fraises. Le CA fixe une limite que chaque compte ne doit pas dépasser, ni en positif, ni en négatif (2000 fraises). Toutefois, l’équipe de coordinateurs/trices peut autoriser un adhérent à dépasser cette limite, de manière exceptionnelle et limitée dans le temps, et dans un but précis. | + | Tous les comptes sont ouverts avec un solde égal à 120 fraises. Le CA fixe une limite que chaque compte ne doit pas dépasser, ni en positif, ni en négatif (2000 fraises). Toutefois, l’équipe de coordonnateurs/trices peut autoriser un adhérent à dépasser cette limite, de manière exceptionnelle et limitée dans le temps, et dans un but précis. |
====Art. 10 : coordination==== | ====Art. 10 : coordination==== | ||
- | Une équipe de coordinateurs/trices assure le fonctionnement du SEL d' | + | Une équipe de coordonnateurs/trices assure le fonctionnement du SEL d' |
====Art. 11 : modération==== | ====Art. 11 : modération==== | ||
- | Les coordinateurs/trices peuvent refuser ou annuler la publication toute offre ou demande qui leur semblerait ne pas convenir pour des raisons légales ou autres. Ils ont un rôle de médiation en cas de litige et peuvent, si nécessaire, | + | Les coordonnateurs/trices peuvent refuser ou annuler la publication toute offre ou demande qui leur semblerait ne pas convenir pour des raisons légales ou autres. Ils ont un rôle de médiation en cas de litige et peuvent, si nécessaire, |
====Art. 12 : assurance==== | ====Art. 12 : assurance==== |