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asso:statuts

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asso:statuts [2010/12/07 20:59] – Article → Art. (pour raccourcir les items de la table des matières) jeanasso:statuts [2015/04/12 17:58] – [Art.14 : règlement intérieur] ajout lien interne jean
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 ====== Statuts de Terre d’ADELES (version 2010) ======  ====== Statuts de Terre d’ADELES (version 2010) ====== 
   * [[:asso:statuts2005|Lien vers statuts initiaux (2005)]] \\ //Les modifications apportées aux statuts par l'AG de 2010 sont indiquées dans le texte en italique//    * [[:asso:statuts2005|Lien vers statuts initiaux (2005)]] \\ //Les modifications apportées aux statuts par l'AG de 2010 sont indiquées dans le texte en italique// 
 +  * {{:asso:statutstda.pdf|Les statuts en cours, au format pdf}}
   * [[:asso:ri|Lien vers règlement intérieur]]   * [[:asso:ri|Lien vers règlement intérieur]]
  
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 ====Art.14 : règlement intérieur==== ====Art.14 : règlement intérieur====
-Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.+Un [[asso:ri|règlement intérieur]] peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
  
 =====Changements, modifications et dissolution==== =====Changements, modifications et dissolution====
asso/statuts.txt · Dernière modification : 2022/11/24 08:46 de jean